Culture libre/Propriété, Introduction

Les guerriers du copyright ont raison: un copyright est une forme de propriété. Il peut être détenu et vendu, et la loi protège contre son vol. En général, le détenteur d'un copyright peut choisir de l'exercer au prix qu'il lui plaît. Les marchés font jouer l'offre et la demande, qui déterminent en partie le prix qu'il peut en obtenir.

Mais, en langage ordinaire, appeler un copyright une "propriété" est un peu confus, car la propriété liée au copyright est d'un type bien inhabituel. En effet, l'idée même de posséder une idée ou une expression est très inhabituelle. Je sais ce que je prends si je prends la table de pique-nique que vous avez mise au fond de votre jardin. Je prends un objet, la table de pique-nique, et une fois que je l'ai prise, vous ne l'avez plus. Mais qu'est-ce que je prends, si je prends la bonne idée que vous avez eue de mettre une table de pique-nique dans votre jardin -- par exemple, en allant acheter une table chez Sears, et en la mettant au fond de mon jardin? Quelle est dans ce cas la chose que je prends?

La différence ne tient pas seulement au fait que les tables de pique-nique sont des objets physiques et non pas des idées, bien que cette différence soit importante. La différence tient au fait que dans la plupart des cas--en fait, dans pratiquement tous les cas à l'exception d'un nombre restreint d'exceptions--les idées sont libres. Je ne vous prends rien si je copie votre manière de vous habiller--bien que je risque de passer pour quelqu'un de bizarre si je le fais tous les jours, surtout si vous êtes une femme. Au contraire, comme disait Thomas Jefferson (et ceci est particulièrement vrai si je copie la manière dont quelqu'un s'habille), "Celui qui recoit une idée de moi, recoit une instruction sans diminuer la mienne; de même que celui qui allume sa chandelle à la mienne, recoit de la lumière sans me faire de l'ombre."¹

Les exceptions à l'usage libre sont les idées et expressions couverts par la loi des brevets et du copyright, et quelques autres cas que je n'aborderai pas ici. Dans ce cas la loi stipule que vous ne pouvez pas prendre mon idée ou expression sans ma permission: La loi transforme l'impalpable en propriété.

Mais comment, jusqu'à quel point, et sous quelle forme--les détails, en d'autres termes-- ont ici leur importance. Afin de bien comprendre comment est apparu cet exercice de transformation de l'impalpable en propriété, il nous faut replacer cette "propriété" dans son contexte.²

Pour celà, ma stratégie sera la même que dans la partie précédente. Je propose quatre anecdotes, afin d'aider à replacer dans son contexte l'idée que "le copyright est une propriété". D'où cette idée est-elle venue? Quelles sont ses limites? Comment s'applique-t'elle en pratique? Après ces anecdotes, le sens de cette assertion--"le copyright est une propriété"--sera un peu plus clair, et ses implications apparaîtront bien différentes de celles que les guerriers du copyright voudraient bien nous faire accepter.

1. Lettre de Thomas Jefferson à Isaac McPherson (13 aout 1813) dans The Writings of Thomas Jefferson, vol. 6 (Andrew A. Lipscomb and Albert Ellery Bergh, eds., 1903), 330, 333-34.

2. Comme l'enseignaient les réalistes légaux à propos de la loi américaine, tous les droits de propriété sont intangibles. Un droit de propriété est simplement un droit qu'un individu a contre le monde de faire ou de ne pas faire certaines choses qui peuvent ou ne peuvent pas être liées à un objet physique. Le droit lui-même est intangible, même si l'objet auquel il est (métaphoriquement) attaché est tangible. Voir Adam Mossoff, "What Is Property? Putting the Pieces Back Together," Arizona Law Review 45 (2003): 373, 429 n. 241.